Conditions Générales de Vente de la e-boutique T-SHIRT-BREIZH.fr :
Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site, elles sont applicables dans leur intégralité pour toute commande passée entre le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr et ses clients en France ou à l'étranger. Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Contrat
Conditions pour effectuer une commande : Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr.
Après avoir passé votre commande, il vous sera adressé un e-mail vous confirmant celle-ci ainsi que l'expédition de la marchandise commandée. Les clients de www.T-SHIRT-BREIZH.fr peuvent modifier en cas d'erreur, leur taille souhaitée, en envoyant un message par le biais de "contact" sur la page d'accueil du site dans un délai de 24h dès lors que la commande n'a pas été expédiée. Les clients de www.T-SHIRT-BREIZH.fr faisant l'objet d'un oubli sur une commande de vêtement personnalisé, se verront recevoir un e-mail leur demandant le complément d'information de commande, ainsi les clients prennent conscience par ces conditions que les délais d'expédition ne prendront effet qu'à partir de la date à laquelle la commande passée devient entièrement complète. En conséquence, le fait pour tout client de commander un produit proposé à la vente sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Article 3 : Les Prix
Les produits sont fournis au prix fixé sur la base du tarif de la boutique T-SHIRT-BREIZH.fr en vigueur au moment du passage de la commande.
Les prix indiqués sur le site sont affichés Toutes Taxes Comprises (ttc). Les prix sont modifiables sans préavis et varient en fonction de la matière première. Les clients bénéficient des prix indiqués sur le site à la date de validation de commande.
Article 4 : Délai et conditions de paiement
Les commandes sont payables par Compte Paypal ou par Carte Bancaire via le module de paiement Paypal, . Les clients prennent connaissance que les règlements par chèque ne doivent pas être mis ni sous l'ordre de l'adresse du site www.T-SHIRT-BREIZH.fr  mais sous l'ordre du représentant légale, en cas d'erreur, le site se verra renvoyé le chèque obligatoirement à l'expéditeur et prendra en compte la commande uniquement à la date de paiement. Les clients de www.T-SHIRT-BREIZH.fr prennent connaissance par ces conditions que les délais d'expédition annoncés sur le site prennent effet à partir de la date de paiement de la commande dans son intégralité. Toutes marchandises commandées reste la propriété du site jusqu'à son paiement intégral, et ce, quelque soit l'endroit où se trouve la marchandise. le site se réserve le droit de relance sans préavis auprès de ses clients concernant les factures impayées, l'annulation définitive d'une commande passée qui serait non réglée dans un délai de 10 jours, les clients prennent connaissance qu'il n'y a en aucun cas reprise de la marchandise déjà livrée et utilisée par ses clients en cas de non paiement et qu'ils seraient redevable du règlement de la facture établie à cet effet sur le site.
Article 5A : Délai d’expédition
www.T-SHIRT-BREIZH.fr s'engage vis à vis de ses clients à expédier les commandes sous 72h  (du lundi au vendredi). Le représentant légal du site internet, s'engage moralement à satisfaire ses clients en traitant les commandes le plus rapidement possible. Les clients ayant passé une commande sur le site prennent connaissance que ces délais d'expédition sont un service offert par le site commercial et ne peuvent en aucun cas exiger une reprise de marchandise ou réclamer une réduction sur facture en cas de retard exceptionnel, les clients prennent donc connaissance par ces conditions que ces délais sont un engagement moral du site pour la satisfaction de ses clients.
Article 5B : Délai de livraison
Le client prend connaissance par les C.G.V, que les commandes à l'expédition sont confiées à La Poste qui s'engage selon ses propres délais à livrer ces commandes dans un délai variant de 48h  à 72h (du lundi au samedi hors jours fériés, pour la France métropolitaine uniquement). Le client prend donc connaissance que le délai global de sa commande entre la confirmation de celle-ci et sa livraison varient entre 3 et 5 jours (Délai de traitement/expédition par l'entreprise + Délai de livraison la Poste) Le représentant légal du site internet, s'engage moralement à satisfaire ses clients en traitant les commandes le plus rapidement possible. Les clients ayant passé une commande sur le site prennent connaissance que ces délais sont un service offert par le site commercial et ne peuvent en aucun cas exiger une reprise de marchandise ou réclamer une réduction sur facture en cas de retard exceptionnel, les clients prennent donc connaissance par ces conditions que ces délais sont un engagement moral du site et de la Poste pour la satisfaction de ses clients.
Article 6A : Retour et Remboursement
Le client pourra changer d'avis et décider de ne pas garder la marchandise commandée qui devra être retournée neuve, non lavée, et non portée, dans son emballage d'origine, dès réception de celle-ci, le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr s'engage à rembourser la commande quelque soit le motif du retour. Le client prend connaissance que le retour de la marchandise commandée sera à sa charge.
Article 6B : Échange de taille
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable du site.
Le client prend connaissance que tout retour de marchandise effectué ne prend pas automatiquement l'effet d'un échange de taille, le représentant légal, se réserve le droit de décider seul et sans préavis concernant l'échange de la marchandise ou du renvoi du produit identique. Les retours de produits ne pourront être traités par le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr uniquement avec les conditions suivantes : La marchandise à échanger devra être renvoyée : neuve, non portée, non lavée, dans son emballage d'origine.
Après accord, la nouvelle marchandise (nouvelle taille) sera expédiée gratuitement au client, seul le retour de marchandise est à la charge du client, le client se gardant le droit de bénéficier ou non du retour de marchandise gratuit indiqué sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr et proposé par PayPal.
Article 7 : Livraison hors de la France
Toute commande passée sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination, ces droits de douane et ces taxes liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Le site n'est pas tenu de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables dans votre pays. Pour les connaître, www.T-SHIRT-BREIZH.fr vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Article 8 : Garanties et responsabilité
Les clients bénéficient des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
www.T-SHIRT-BREIZH.fr décline toute responsabilité dans l'hypothèse où un produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France. www.T-SHIRT-BREIZH.fr représenté par l'Entreprise Kowalewski s'engage à ne divulguer en aucun cas les coordonnées de ses clients à des tiers personnes ou entreprises. Les clients de www.T-SHIRT-BREIZH.fr prennent connaissance que les paiements par carte bancaire se font par paiement sécurisé SSL via le site Paypal et non directement sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr. Le représentant légal, décline toute responsabilité concernant les erreurs effectuées par les internautes inscrivant leurs coordonnées bancaire ailleurs qu'à l'endroit prévu à cet effet pendant la transaction sécurisée de PayPal. Le site reste néanmoins à votre disposition pour tout renseignements concernant les paiements.
Article 9 : L'accès au site
En aucun cas l'internaute n'est autorisé à télécharger ou copier le contenu de ce site sans l'autorisation écrite du représentant légal.
L'internaute n'est en aucun cas autorisé à utiliser pour un but commercial la vente des produits figurant sur le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr sans y avoir été autorisé par le représentant légal.
Article 10 : Communication
Le site www.T-SHIRT-BREIZH.fr reste ouvert à toutes critiques, commentaires, idées, questions, informations et propositions commerciales tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, raciste, diffamatoire, calomnieux, insultant, ou contrevenant aux droits des respects de l'homme, ou préjudiciable à des tiers, Le représentant du site se réserve le droit d'annuler sans préavis toute commande faisant l'effet d'un acte ci-dessus portant atteinte au non respect des droits de l'homme et de la société. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse postale, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Les clients passant commande de vêtement personnalisé sur le site ne doivent en aucun cas faire mentionner sur leur demande des caractères à propos raciste, obscène, faisant l’apologie des crimes contre l'humanité, diffamatoire, mensonger, ou portant préjudice à des tiers personnes. Le représentant légal du site www.T-SHIRT-BREIZH.fr décline toutes responsabilités concernant les personnes malveillantes tentant de contourner l'article 10 ci-contre, et se réserve le droit de refuser,d'annuler, ou d’exiger la modification d'une commande faisant l'effet d'une personnalisation jugé malveillante. Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.
...
Le représentant du site www.T-SHIRT-BREIZH.fr s'engage à apporter tous les soins d'usage dans la profession pour la pleine satisfaction de ses clients.

www.kingdom-of-dragons.com